Comme un air de déjà-vu. Le télétravail chez soi à 100 % n’est plus la règle à compter de mercredi 9 juin. Les salariés vont devoir revenir au bureau, un soulagement pour certains, une mauvaise nouvelle pour d’autres. Pour autant, contrairement à l’été 2020, le mot d’ordre n’est pas un retour plein et entier. En un an et demi de pandémie, preuve a été faite que l’activité peut se maintenir même avec un travail à distance total ou à 75 %.
En complément de la dernière version du protocole sanitaire national, la ministre du Travail, Elisabeth Borne, recommande un retour progressif en passant à trois jours de télétravail et deux jours de présentiel par semaine. Inutile donc d’obliger tous les salariés à revenir sur site tous les jours alors que la situation sanitaire reste fragile sans compter que l’employeur est toujours tenu de définir un plan de gestion des flux.
Du télétravail saupoudré de présentiel
Le télétravail continue d’être prioritaire dans l’organisation du travail. La dernière version du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise édictée par le ministère du Travail est très claire : les employeurs devront fixer « dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine pour les activités qui le permettent ».
Aux responsables de ressources humaines, en étroite collaboration avec les élus et les syndicats, de veiller aux besoins des salariés avec les impératifs de l’activité. Si les élus du comité social et économique (CSE) n’ont pas pris part aux négociations, ils sont en droit de saisir l’inspection du travail.
Les réunions en audio ou en visioconférence restent aussi à privilégier. Si elles se tiennent sur place, les gestes barrières, la distanciation, le port du masque et les mesures d’aération des pièces restent indispensables. Sur le long terme, si l’épidémie continue de reculer et que les entreprises ont pérennisé le télétravail dans un nouvel accord négocié avec les représentants du personnel, c’est cette organisation qui s’appliquera, toujours dans le respect des gestes barrières.
Même si ce protocole national ne dispose d’aucune valeur législative, comme l’a rappelé le Conseil d’Etat dans une décision du 19 octobre 2020, les organisations ont tout intérêt à suivre fortement ces recommandations.
Continuer à assurer la sécurité de ses salariés
Si un cluster apparaît dans l’entreprise en raison notamment d’un refus du télétravail, l’entreprise s’expose à un rappel à l’ordre de l’inspection du travail. L’organisation qui demanderait à tous ses salariés de revenir à 100 % à compter de ce 9 juin n’appliquerait pas le protocole, a précisé le ministère du Travail. L’inspection du travail pourrait être aussi saisie. Enfin, rappelons que le manquement de l’employeur à son obligation de sécurité constitue un délit pouvant déboucher sur une amende d’un montant minimum de 3.750 euros et d’une peine de prison pouvant aller jusqu’à dix ans.
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